Protocoles Les Protocoles Protocole inaptitude Protocole d’accord handicap et maintien dans l’emploi 2018-2022VF signé Protocole handicap 2004 Protocole Accord relatif au plan de résorption de l’emploi précaire APHP… Protocole d’accord Organisation du temps de travail 2015 protocole dialogue social Avenant signe DG-OS 1-2-2017